Torbeliq (ci-après « nous ») utilise des cookies dans le cadre du fonctionnement de sa boutique en ligne. La présente Politique relative aux cookies explique leur nature, les catégories susceptibles d’être utilisées, leurs finalités, leur durée de conservation ainsi que les possibilités dont disposent les utilisateurs pour gérer leurs préférences.
L’utilisation des cookies et le traitement des données qui peuvent en résulter sont organisés en tenant compte du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), des règles françaises applicables à la protection des données et des exigences relatives au stockage ou à l’accès à des informations sur l’équipement de l’utilisateur.
1. Définition des cookies
Un cookie est un petit fichier ou une information susceptible d’être enregistré sur l’appareil utilisé pour consulter une boutique en ligne, notamment un ordinateur, une tablette ou un téléphone.
Les cookies peuvent permettre de reconnaître certaines informations relatives à une session, de conserver des choix nécessaires à la navigation ou d’assurer certaines fonctions techniques.
Selon leur fonction et leur durée, certains cookies sont supprimés à la fermeture du navigateur tandis que d’autres peuvent être conservés pendant une période déterminée.
L’utilisation d’un cookie n’implique pas nécessairement l’identification directe de l’utilisateur. Toutefois, lorsque les informations traitées permettent d’identifier directement ou indirectement une personne, les règles applicables à la protection des données personnelles sont prises en compte.
2. Catégories de cookies
Les cookies strictement nécessaires permettent d’assurer les fonctions essentielles de la boutique en ligne. Ils peuvent notamment contribuer au maintien d’une session, à la sécurité, à la conservation du contenu du panier ou au bon déroulement du processus de commande. Lorsqu’ils sont strictement nécessaires au service expressément demandé par l’utilisateur, leur utilisation peut ne pas nécessiter de consentement préalable dans les conditions prévues par la réglementation.
Les cookies fonctionnels peuvent permettre de mémoriser certains choix afin d’adapter le fonctionnement de la boutique en ligne aux préférences sélectionnées. Lorsqu’un consentement est requis pour leur utilisation, ils ne sont activés qu’après l’expression du choix correspondant.
Des cookies de mesure peuvent être utilisés afin de comprendre, sous une forme appropriée, la manière dont les pages et fonctionnalités sont consultées et d’identifier certaines difficultés de fonctionnement. Leur régime dépend de leurs caractéristiques et des conditions dans lesquelles ils sont utilisés. Lorsqu’ils ne remplissent pas les conditions permettant une exemption de consentement, l’accord préalable de l’utilisateur est demandé.
D’autres cookies non indispensables au fonctionnement du service peuvent être proposés lorsque cela est pertinent. Lorsqu’ils sont soumis au consentement, ils restent désactivés tant que l’utilisateur n’a pas exprimé un choix positif correspondant.
3. Finalités de l’utilisation des cookies
Les cookies peuvent être utilisés pour permettre le fonctionnement technique de la boutique en ligne, assurer la continuité d’une session, maintenir temporairement les choix nécessaires à une commande et contribuer à la sécurité des opérations.
Ils peuvent également servir, selon les préférences exprimées par l’utilisateur, à mémoriser certains paramètres ou à obtenir des informations permettant d’évaluer le fonctionnement des pages et de détecter des difficultés techniques.
Lorsque des données sont collectées au moyen de cookies, elles ne sont pas destinées à être utilisées pour des finalités incompatibles avec celles indiquées dans la présente politique.
Nous cherchons à limiter les informations traitées à celles nécessaires ou pertinentes pour la finalité correspondant à la catégorie de cookies concernée.
4. Cookies déposés dans le cadre de services nécessaires au fonctionnement du site
Certaines opérations techniques nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne peuvent impliquer des prestataires intervenant pour notre compte. Lorsque ces opérations impliquent le traitement de données personnelles pour notre compte, les responsabilités correspondantes sont encadrées conformément aux exigences applicables, notamment celles prévues à l’article 28 du RGPD lorsqu’elles s’appliquent à la relation concernée.
Ces intervenants sont tenus de traiter les données conformément aux instructions et obligations qui leur sont applicables et de mettre en œuvre des mesures de sécurité appropriées.
Lorsqu’un cookie non strictement nécessaire relève d’une catégorie nécessitant le consentement, son dépôt ou l’accès aux informations correspondantes est subordonné au choix préalable de l’utilisateur.
Les données obtenues dans ce cadre ne doivent pas être utilisées d’une manière incompatible avec les finalités présentées à l’utilisateur et les règles applicables en matière de protection des données.
5. Gestion des préférences
Lors de l’accès à la boutique en ligne, un mécanisme de gestion des préférences peut permettre à l’utilisateur d’accepter ou de refuser les cookies soumis au consentement.
Le refus des cookies non nécessaires doit pouvoir être exercé sans empêcher l’utilisation des fonctions essentielles de la boutique en ligne qui ne dépendent pas de ces cookies.
Après avoir exprimé un choix, l’utilisateur peut modifier ses préférences dans les conditions proposées par le mécanisme de gestion des cookies disponible sur la boutique en ligne.
La modification ou le retrait d’un consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant cette modification ou ce retrait.
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement d’un service expressément demandé peuvent rester actifs lorsque leur utilisation est autorisée sans consentement par la réglementation applicable.
6. Protection des informations
Lorsque des informations obtenues au moyen de cookies constituent des données personnelles, leur traitement est soumis aux mesures de protection appropriées prévues par notre cadre de confidentialité.
Des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques peuvent notamment être utilisées afin de limiter les accès non autorisés, l’altération, la perte ou l’utilisation inappropriée des informations.
L’accès aux données est limité en fonction des besoins liés à la finalité du traitement. Les principes de minimisation des données et de limitation de la conservation sont également pris en compte.
Lorsque des informations doivent être transférées en dehors de l’Espace économique européen, les règles applicables aux transferts de données personnelles sont prises en considération et les garanties requises sont mises en œuvre lorsque cela est nécessaire.
7. Mise à jour de la présente politique
La présente Politique relative aux cookies peut être mise à jour afin de tenir compte d’une évolution des fonctionnalités de la boutique en ligne, des catégories de cookies utilisées ou des exigences légales et réglementaires applicables.
Lorsqu’une modification nécessite une nouvelle information ou un nouveau consentement en vertu des règles applicables, les mesures nécessaires sont mises en œuvre avant l’utilisation concernée.
La date ou la version de la politique peut être actualisée afin de permettre aux utilisateurs d’identifier les changements apportés.
8. Consentement de l’utilisateur
Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique en ligne peuvent être utilisés sans consentement lorsque la réglementation applicable le permet.
Pour les cookies nécessitant un consentement, aucune activation ne doit intervenir avant que l’utilisateur ait exprimé un choix libre, spécifique, éclairé et univoque correspondant à la finalité concernée.
La poursuite de la navigation ou l’absence d’action ne constitue pas, à elle seule, un consentement aux cookies pour lesquels un accord préalable est légalement requis.
L’utilisateur doit disposer d’une possibilité de refuser les cookies soumis au consentement et de retirer ultérieurement son accord avec un niveau de simplicité raisonnablement comparable à celui utilisé pour l’accepter.
Lorsque le consentement constitue la base du traitement de données personnelles associé à un cookie, son retrait peut être effectué à tout moment dans les conditions prévues par le RGPD.
9. Durée de conservation
La durée de conservation d’un cookie dépend de sa fonction et de la finalité pour laquelle il est utilisé. Les cookies de session peuvent être supprimés à la fin de la session de navigation, tandis que certains cookies persistants peuvent être conservés pendant une période déterminée.
Lorsqu’un cookie nécessite le consentement de l’utilisateur, sa durée de vie est limitée conformément aux règles applicables et à la finalité annoncée. Les données obtenues au moyen de ce cookie ne sont pas conservées au-delà de la durée nécessaire à leur traitement, sauf lorsqu’une obligation légale justifie une conservation différente.
Le choix exprimé par l’utilisateur concernant l’acceptation ou le refus des cookies peut être mémorisé pendant une durée raisonnable afin d’éviter de solliciter son choix de manière excessive.
Les durées appliquées peuvent être réévaluées afin de tenir compte de l’évolution des recommandations des autorités compétentes, des finalités concernées et des exigences réglementaires françaises.
10. Nous contacter
Pour toute question concernant l’utilisation des cookies, la gestion des préférences ou le traitement des données personnelles associé à ces technologies, notre service client est disponible du lundi au vendredi, de 09:00 à 12:30 et de 14:00 à 18:00 (heure d’Europe centrale).
Service international / Entrepôt de retours
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Lorsqu’une demande concerne des données personnelles, les informations raisonnablement nécessaires à l’identification et au traitement de cette demande peuvent être sollicitées conformément aux règles applicables.